Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YATI
Ali BEN OMRANE

Numéro de dépôt :
3733589
Date de dépôt :
27/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2020
YATI de Ali BEN OMRANE

Présentation de la marque YATI

Déposée par voie électronique le 27 avril 2010 par Ali BEN OMRANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YATI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est Ali BEN OMRANE domicilié(e) 2 rue Affre - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque YATI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YATI est expirée depuis le 27 avril 2020.

Ali BEN OMRANE a également déposé les autres marques suivantes : EL FERDAOUS , LA PALME SALLE DE RECEPTION


Ali BEN OMRANE - 2 rue Affre - 75018 - PARIS - France


Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (a l'exception des sauces a salade) ; épices ; glace à rafraîchir. ;

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